Conditions générales d’utilisation du site Solaspheric

Merci de consulter attentivement les conditions ci-dessous encadrant l’utilisation du site et des services associés Solaspheric. En accédant à ce site, vous acceptez l’ensemble des mentions et obligations.

Dernière mise à jour : 2 février 2026

Acceptation des conditions

Toute utilisation du site implique l’adhésion pleine et entière aux présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas tout ou partie des conditions, veuillez ne pas poursuivre la navigation sur ce site.

Définitions

Les termes listés ci-dessous sont à comprendre comme suit dans le cadre des présentes conditions.

« Site » désigne le site internet solaspheric.sbs et l’ensemble de ses pages et sections thématiques.

« Utilisateur » désigne toute personne accédant et naviguant sur le site, qu’elle prenne contact ou non.

« Éditeur » ou « Nous » : désigne le responsable éditorial et propriétaire du site solaspheric.sbs.

« Contenu » : textes, images, éléments graphiques, vidéos et documents accessibles sur le site.

Utilisation des services

Le site et ses contenus sont accessibles à tout utilisateur pour une consultation libre et informative, hors services personnalisés ou sur devis.

Éligibilité

L’accès au site est ouvert à toute personne majeure disposant de la capacité juridique de contracter. Les mineurs doivent obtenir autorisation préalable d’un représentant légal.

Certains contenus peuvent être réservés à un public professionnel.

Responsabilités utilisateur

En naviguant sur le site, tout utilisateur s’engage à respecter la législation française et européenne et à fournir des informations exactes lors d’échanges.

Respecter la bonne utilisation du site et ne pas en perturber le fonctionnement.
Ne pas extraire, reproduire ou détourner le contenu sans accord écrit.
Respecter l’esprit d’échange courtois lors des prises de contact.
Respecter la confidentialité des informations échangées ou reçues.

Usages interdits

Les comportements ci-après sont strictement interdits sur ce site.

Réaliser tout acte de piratage, intrusion ou tentative de désorganisation technique du site.
Distribuer des virus, spams ou tout code malveillant par sollicitation directe ou indirecte.
Diffuser ou publier du contenu illicite, discriminant ou contraire à la législation en vigueur.
Extraire ou reproduire massivement les contenus, images ou logos du site.
Collecter des données personnelles sans autorisation expresse.

Propriété intellectuelle

Toutes les créations, textes, logos, photographies et éléments graphiques présents sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou exploitation n’est autorisée sans accord écrit préalable.

Contenus utilisateurs

Toute contribution, avis ou contenu envoyé à Solaspheric reste la propriété de l’expéditeur, mais peut être utilisé à titre d’illustration ou de retour d’expérience, sauf demande contraire.

Droits sur les contenus utilisateurs

L’utilisateur accorde à Solaspheric un droit d’utilisation non exclusif, mondial et sans limitation de durée sur les contenus envoyés via le site.

Vie privée et données personnelles

L’utilisation du site entraîne la collecte de certaines données dans le strict respect de notre politique confidentialité jointe. Vous disposez de droits d’accès, rectification, portabilité et suppression.

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Exclusions et responsabilités

Veuillez lire attentivement les exclusions et limitations de responsabilité s’appliquant à l’usage du site.

Avertissements

Les informations et illustrations sont données à titre indicatif, sans engagement contractuel. Les contenus peuvent évoluer à tout moment sans préavis.

Limitation de responsabilité

Solaspheric ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise application des conseils ou de tout dommage indirect résultant de l’utilisation du site.

Indemnisation

L’utilisateur s’engage à indemniser Solaspheric de toute conséquence liée à une utilisation non conforme aux présentes conditions.

Litiges et médiation

Tout litige relatif à l’utilisation du site ou à l’exécution des présentes relèvera de la compétence des tribunaux français.

Médiation

En cas de différend, une procédure de médiation amiable pourra être initiée avant toute action judiciaire.

Cette démarche vise à préserver la qualité de la relation et à rechercher une solution équitable.

Plateforme ODR européenne

Pour en savoir plus sur le règlement en ligne des litiges de consommation, consultez la plateforme officielle européenne.

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Divisibilité

Si l’une des présentes clauses était jugée invalide, les autres demeureraient pleinement applicables.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’ensemble de l’accord entre l’utilisateur et Solaspheric pour l’utilisation du site.

Droit applicable et juridiction

Le présent site est soumis au droit français. Les éventuelles contestations seront portées devant les juridictions compétentes du ressort de Paris.

Résiliation

Solaspheric peut mettre fin à tout moment à l’accès au site pour non-respect des présentes, sans indemnité ni préavis.

Modifications

Solaspheric se réserve la possibilité de modifier la structure, les fonctionnalités ou les conditions du site sans préavis.

Contact et informations

Pour toute demande relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter par email, téléphone ou courrier.

Adresse e-mail: content@solaspheric.sbs

Téléphone: +33 (0)9 44 62 73 51

Adresse: 130 Rue Louis Landi, 30900 Nîmes France

Date d’entrée en vigueur: 2 février 2026

Version: 3.0